FESTIVAL EN BONNE VOIX (festival chanson française et voix)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
FESTIVAL EN BONNE VOIX (festival chanson française et voix)
VILLE DE PESSAC, collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4271112
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/05/2026
Présentation de la marque FESTIVAL EN BONNE VOIX (festival chanson française et voix)
Déposée le 4 mai 2016 par VILLE DE PESSACTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « FESTIVAL EN BONNE VOIX (festival chanson française et voix) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est VILLE DE PESSACTODO domicilié(e) place de la 5ème République, BP 40096 - 33604 - PESSAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 303 183 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE PESSAC, Direction de la Culture domicilié(e) place de la 5ème République, BP 40096 - 33604 - PESSAC CEDEX - France.
La marque FESTIVAL EN BONNE VOIX (festival chanson française et voix) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL EN BONNE VOIX (festival chanson française et voix) arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.
VILLE DE PESSAC, collectivité territoriale - place de la 5ème République, BP 40096 - 33604 - PESSAC CEDEX - France - SIREN 213303183
VILLE DE PESSAC, Direction de la Culture - place de la 5ème République, BP 40096 - 33604 - PESSAC CEDEX - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Produits de l'imprimerie : photographies, clichés, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, objets d'art gravés, dessins, enveloppes, pochettes, lettres à en-tête.
Publicité : diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
Produits et services : Education, formation, activités culturelles, informations en matières d'activités culturelles, publication de livres, prêt de livre, production de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de décors de spectacles, montage de bande vidéo, services de photographie, organisation de concours, organisation et conduite de colloques, organisation et conduites de conférences, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.
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